Téléchargement du logiciel TEM - TEM ACUPUNCTURE

LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL « TEM » - version d’évaluation

Vous devez acceptez les termes du contrat de licence du logiciel TEM pour pouvoir utiliser la version d'évaluation limitée à 1 an d’utilisation sur 30 dossiers patients. Pour les accepter, sélectionnez « J'accepte les termes du contrat de licence ».

Vous pourrez convertir la version d'évaluation du logiciel en version complète avant ou après l'expiration de votre période d'évaluation en prenant contact par « contactez nous » dans le chapitre « devenir un praticien TEM ».

Cette licence est un contrat entre vous, le « Licencié » et le Docteur Yves PAULE, « le Concédant ».
          
Article 1- Objet de la licence
Le Concédant accorde au titulaire de la présente licence, qui l'accepte aux termes et conditions prévues ci-dessous, un droit d'utilisation non exclusif et non transférable de la version d'évaluation du logiciel  TEM. Le Concédant ne cède aucun droit de propriété sur le logiciel TEM mais octroie un droit d'exploitation temporaire et restreint dans le cadre exclusif de la présente licence.

Article 2- Durée de la licence
Sauf mention contraire figurant dans un accord signé par les parties, ce droit d'utilisation est concédé pour une durée de un an à partir de la date de téléchargement ou de signature de ce contrat. Il pourra être résilié par le Concédant sans préavis, et sans que celui-ci soit tenu de payer quelque indemnité que ce soit au titulaire de la licence, dès lors qu'il aurait rompu les termes de la présente licence.

 La version d'évaluation du logiciel  TEM accepte un nombre de dossiers patient limité au nombre de 30.

Article 3- Droit d'utilisation
Le titulaire de la licence est autorisé à installer et à utiliser le logiciel TEM sous sa forme livrée sur des ordinateurs en une unique et même adresse physique et ce pour l'usage d'une unique et même personne. 
 Il est expressément interdit au titulaire de la licence d'effectuer des copies autres que celles destinées à la sauvegarde.

Article 4- Copie de logiciel
Le Licencié a le droit de faire une copie du logiciel d'évaluation uniquement afin de créer une copie de sauvegarde sur son poste de travail personnel (ou ordinateur). Le Licencié n'est pas autorisé à copier et/ou diffuser le logiciel par voie électronique, magnétique, électrique ou numérique, sauf accord spécifique d'autorisation contracté avec le Concédant.
Le Licencié s'engage à ne pas copier, même en partie, le contenu du logiciel TEM. 
Le Licencié n'est pas autorisé à reconstituer le logique du logiciel TEM, le décompiler, ou le désassembler. Il s'engage à ne pas altérer, fusionner, modifier, adapter ou convertir le logiciel TEM.
Le Licencié s'engage à ne pas développer de travaux dérivés sans avoir obtenu un accord préalable écrit du Concédant.

Article 5- Expiration de la licence
Dans le cas où le titulaire de la licence mettrait fin de manière anticipée à cette licence, le Concédant ne sera en aucun cas tenu de  payer quelque indemnité que ce soit au titulaire de la licence. Le titulaire de la licence devra en outre désinstaller le logiciel et en détruire les supports et éventuelles copies.
Après la période d'évaluation de un an, l'utilisateur doit obligatoirement désinstaller et détruire définitivement la version d'évaluation des logiciels ainsi que sa copie et son programme d'installation.

Article 6 - Evolutions 
Le Concédant n'est en aucun cas obligé à dispenser une maintenance et/ou des mises à jour additionnelles au licencié. Toutefois, le Concédant s'engage à porter à la connaissance du Licencié par voie de son adresse électronique, l'existence de toute nouvelle version plus performante du logiciel objet du contrat et à lui en faire bénéficier par la mise à jour.

Article 7- Limitations de la garantie
Le logiciel TEM est fourni dans l'état où il se trouve, sans aucune garantie autre que légale. En particulier, le Concédant ne donne aucune garantie quant à son exactitude, fiabilité, actualité ou autre et ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, découlant de l'utilisation du logiciel. Les conséquences d'usage du logiciel et de sa documentation reviennent entièrement au licencié. Tout incident , ou dommage dans son application est de l'unique responsabilité du licencié qui est parfaitement informé qu'il s'engage à ne pas demander réparation.

Article 8- Litiges
A défaut d'accord amiable, compétence expresse est donnée au Tribunal de Commerce d'Aix en Provence - France. Il est porté à l'information du licencié que le logiciel TEM représente vingt années homme de recherche et développement, cette information pouvant servir à l'estimation des dommages en cas de nécessité de recours.

Article 9- Recours
Le licencié s'engage à ne pas réaliser de procédures ou de poursuites à l'encontre du Concédant concernant d'éventuels incidents provoqués dans le cadre de l'utilisation des données du logiciel. En tous les cas, le licencié s'engage à prendre à sa charge intégrale et exclusive tous les frais d'avocat et de procédure y compris ceux du Concédant. 

Article 10- Commercialisation du logiciel
Toute commercialisation du logiciel TEM sans accord commercial spécifique contracté avec le Concédant est illicite et fera l'objet de poursuites judiciaires.
Pour toute diffusion physique ou électronique de copies des logiciels le Licencié doit contacter le Concédant afin de réaliser un contrat spécial de distribution .

Article 11- Validité de la licence
Cette licence est valide sans signature du titulaire. Elle devient effective soit lors de la signature de cette licence, soit lors de l'installation du logiciel après acceptation des termes du contrat.

Je déclare avoir pris connaissance
des conditions d'utilisation du logiciel TEM


Indications de l'acupuncture Voir les points d'acupuncture Acupuncture par laser Témoignages Praticiens TEM Témoignages des confrères Voir l'écran consultation Voir le questionnaire TEM Le logiciel TEM Télécharger le logiciel Langues disponibles Configuration matériel Contact Praticiens Contact	La Révolution TEM Acupuncture Interprétation moderne Présentation L'énergie et la santé Cerveau et méridiens Les limites de la tradition Le Concept TEM Un nouvel éclairage Le langage du corps Tradition et innovation La précision diagnostique Un potentiel réalisé Clé du Concept TEM Equilibrer tous les méridiens Mieux comprendre le stress Le réglage des méridiens La rigueur informatique Questionnaire TEM Répondre au questionnaire Résultats du test Résultats thérapeutiques Le méridien racine Acupuncture TEM Description Déroulement du traitement LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL « TEM » - version d’évaluation Vous devez acceptez les termes du contrat de licence du logiciel TEM pour pouvoir utiliser la version d'évaluation limitée à 1 an d’utilisation sur 30 dossiers patients. Pour les accepter, sélectionnez « J'accepte les termes du contrat de licence ». Vous pourrez convertir la version d'évaluation du logiciel en version complète avant ou après l'expiration de votre période d'évaluation en prenant contact par « contactez nous » dans le chapitre « devenir un praticien TEM ». Cette licence est un contrat entre vous, le « Licencié » et le Docteur Yves PAULE, « le Concédant ». Article 1- Objet de la licence Le Concédant accorde au titulaire de la présente licence, qui l'accepte aux termes et conditions prévues ci-dessous, un droit d'utilisation non exclusif et non transférable de la version d'évaluation du logiciel TEM. Le Concédant ne cède aucun droit de propriété sur le logiciel TEM mais octroie un droit d'exploitation temporaire et restreint dans le cadre exclusif de la présente licence. Article 2- Durée de la licence Sauf mention contraire figurant dans un accord signé par les parties, ce droit d'utilisation est concédé pour une durée de un an à partir de la date de téléchargement ou de signature de ce contrat. Il pourra être résilié par le Concédant sans préavis, et sans que celui-ci soit tenu de payer quelque indemnité que ce soit au titulaire de la licence, dès lors qu'il aurait rompu les termes de la présente licence. La version d'évaluation du logiciel TEM accepte un nombre de dossiers patient limité au nombre de 30. Article 3- Droit d'utilisation Le titulaire de la licence est autorisé à installer et à utiliser le logiciel TEM sous sa forme livrée sur des ordinateurs en une unique et même adresse physique et ce pour l'usage d'une unique et même personne. Il est expressément interdit au titulaire de la licence d'effectuer des copies autres que celles destinées à la sauvegarde. Article 4- Copie de logiciel Le Licencié a le droit de faire une copie du logiciel d'évaluation uniquement afin de créer une copie de sauvegarde sur son poste de travail personnel (ou ordinateur). Le Licencié n'est pas autorisé à copier et/ou diffuser le logiciel par voie électronique, magnétique, électrique ou numérique, sauf accord spécifique d'autorisation contracté avec le Concédant. Le Licencié s'engage à ne pas copier, même en partie, le contenu du logiciel TEM. Le Licencié n'est pas autorisé à reconstituer le logique du logiciel TEM, le décompiler, ou le désassembler. Il s'engage à ne pas altérer, fusionner, modifier, adapter ou convertir le logiciel TEM. Le Licencié s'engage à ne pas développer de travaux dérivés sans avoir obtenu un accord préalable écrit du Concédant. Article 5- Expiration de la licence Dans le cas où le titulaire de la licence mettrait fin de manière anticipée à cette licence, le Concédant ne sera en aucun cas tenu de payer quelque indemnité que ce soit au titulaire de la licence. Le titulaire de la licence devra en outre désinstaller le logiciel et en détruire les supports et éventuelles copies. Après la période d'évaluation de un an, l'utilisateur doit obligatoirement désinstaller et détruire définitivement la version d'évaluation des logiciels ainsi que sa copie et son programme d'installation. Article 6 - Evolutions Le Concédant n'est en aucun cas obligé à dispenser une maintenance et/ou des mises à jour additionnelles au licencié. Toutefois, le Concédant s'engage à porter à la connaissance du Licencié par voie de son adresse électronique, l'existence de toute nouvelle version plus performante du logiciel objet du contrat et à lui en faire bénéficier par la mise à jour. Article 7- Limitations de la garantie Le logiciel TEM est fourni dans l'état où il se trouve, sans aucune garantie autre que légale. En particulier, le Concédant ne donne aucune garantie quant à son exactitude, fiabilité, actualité ou autre et ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, découlant de l'utilisation du logiciel. Les conséquences d'usage du logiciel et de sa documentation reviennent entièrement au licencié. Tout incident , ou dommage dans son application est de l'unique responsabilité du licencié qui est parfaitement informé qu'il s'engage à ne pas demander réparation. Article 8- Litiges A défaut d'accord amiable, compétence expresse est donnée au Tribunal de Commerce d'Aix en Provence - France. Il est porté à l'information du licencié que le logiciel TEM représente vingt années homme de recherche et développement, cette information pouvant servir à l'estimation des dommages en cas de nécessité de recours. Article 9- Recours Le licencié s'engage à ne pas réaliser de procédures ou de poursuites à l'encontre du Concédant concernant d'éventuels incidents provoqués dans le cadre de l'utilisation des données du logiciel. En tous les cas, le licencié s'engage à prendre à sa charge intégrale et exclusive tous les frais d'avocat et de procédure y compris ceux du Concédant. Article 10- Commercialisation du logiciel Toute commercialisation du logiciel TEM sans accord commercial spécifique contracté avec le Concédant est illicite et fera l'objet de poursuites judiciaires. Pour toute diffusion physique ou électronique de copies des logiciels le Licencié doit contacter le Concédant afin de réaliser un contrat spécial de distribution . Article 11- Validité de la licence Cette licence est valide sans signature du titulaire. Elle devient effective soit lors de la signature de cette licence, soit lors de l'installation du logiciel après acceptation des termes du contrat. Je déclare avoir pris connaissance des conditions d'utilisation du logiciel TEM